Compensation écologique

EnjeuSolutions
Les impacts résiduels du projet sur la biodiversité sont compensés
L’objectif de zéro perte nette de biodiversité est nécessaire.

La compensation écologique peut prendre plusieurs formes :
> Le maître d’ouvrage réalise lui-même les travaux ;
> Le maître d’ouvrage fait faire par un opérateur de compensation ;
> Le maître d’ouvrage acquiert des unités de compensation dans le cadre d’un site naturel de compensation (dont l’objectif est de permettre la compensation de manière anticipée et mutualisée).

Les phases d'évitement et de réduction ont été considérés préalablement

> La compensation n'est pas utilisée pour contourner la mise en place de mesures d'évitement ou de réduction
Les mesures compensatoires concernent en premier lieu la création de nouveaux milieuxTrois types de mesures compensatoires existent :
> Création de milieux
> Restauration, réhabilitation de milieux
> Évolution des pratiques de gestion

Il est vertueux de privilégier la création de milieux, qui est la mesure compensatoire la plus favorable à la biodiversité (en théorie).

Exemples de créations de milieux :
> Création ou renaturation d'habitats favorables aux espèces ;
> Aménagements ponctuels (abris, gîtes, etc.) ;
> Autres.

Exemples de restauration et réhabilitation de milieux :
> Déconstruction d'aménagements antérieurs ;
> Enlèvement d'EEE ;
> Suppression de remblais ;
> Restauration de milieux dégradés ;
> Réouverture du milieu ;
> Restauration de la TVB ;
> Aménagements ponctuels ;
> Restauration de berges ;
> Entretien d'annexes hydrauliques ;
> Restauration et reconnexion d'annexes hydrauliques ;
> Restauration des conditions hydromorphologiques ;
> Restauration de ripisylves ;
> Modification d'ouvrages existants ;
> Dérasement d'un obstacle ;
> Autres.

Exemples d'évolution de pratiques de gestion :
> Abandon de traitements phytosanitaires ;
> Îlots de sénescence ;
> Changement de pratiques culturales ;
> Modification des modalités de fauche ou de pâturage ;
> Pratiques de gestion alternatives ;
> Gestion de la fréquentation humaine ;
> Autres.

Les mesures compensatoires sont accompagnées par d'autres mesuresPréservation foncière :
> Acquisition de parcelle

Pérennité des mesures compensatoires :
> Mise en place d'un outil réglementaire ;
> Rattachement du foncier à un réseau de sites locaux ;
> Cession ou rétrocession du foncier ;
> Mise en place d'Obligations Réelles Environnementales (ORE) ;
> Aménagements ponctuels ;
> Recolonisation végétale ;
> Autres

Financement :
> Aide au financement de structures locales ;
> Approfondissement des connaissances pour une espèce, un habitat, la qualité de l'air, les paysages ou le bruit ;
> Programmes de recherche ;
> Contributions financières diverses

Actions expérimentales :
> Génie écologique ;
> Renforcement de population ;
> Autres

Gouvernance :
> Organisation administrative du chantier ;
> Comité de suivi des mesures ;
> Autres

Communication/sensibilisation :
> Connaissance collective ;
> Actions de communication ;
> Actions de sensibilisation ;
> Limitation des accès, canalisation du public ;
> Autres

Paysages :
> Aménagements paysagers

Le projet créé un gain net de biodiversitéLa création d'un gain net de biodiversité consiste en l'élaboration de mesures compensatoires et de mesures d'accompagnement au-delà des obligations réglementaires. Ces mesures sont détaillées plus haut.

Les mesures compensatoires sont réalisées sur le site ou à proximité directeAfin de garantir les fonctionnalités du milieu endommagé, il est préférable de réaliser les mesures compensatoires sur le site ou à proximité directe.

Dupont et Lucas (2017), qui mettent en avant le fait que « une compensation hors site (ex situ) envisagée dans une perspective fonctionnelle et paysagère peut être plus adéquate en termes écologiques qu’une compensation sur site », compte tenu notamment de certains retours d’expérience à l’international qui ont montré qu’une compensation in situ aboutissait souvent à « une mosaïque d’habitats isolés, dégradés et difficiles à gérer ».

Le projet de compensation est adapté aux objectifs nationaux de conservation
à venir
Le projet de compensation est intégré à la réflexion territoriale en termes de gestion de la biodiversité
> Étudier explicitement le projet à l’échelle du paysage terrestre ou marin (UICN)
> Utiliser des approches transparentes, participatives et fondées sur les connaissances scientifiques (UICN)
> Appliquer une approche basée sur les écosystèmes et leurs interactions, et non sur une seule espèce (UICN)

Gonçalves et al. (2015)

Gonçalves B., Marques A., Mortágua Velho Da Maia Soares A. et Pereira H.M., 2015. Biodiversity offsets : from current challenges to harmonized metrics. Current Opinion in Environmental Sustainability, 14: 61-67.
Les mesures de compensation sont réalisés aussi longtemps que l'impact persiste, et sont opérées rapidement
> Appliquer un système de suivi, d’évaluation et d’application rigoureux et qui inclut la vérification indépendante (UICN)
> Réaliser la compensation en amont de l'impact, lorsque cela est possible